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Clôtures et haies

 
L’information présentée sur cette page est un extrait du règlement d’urbanisme 1414, seul l’original du règlement a force légale.
 
 
Localisation
 
Les clôtures, haies les arbres ou les murets peuvent être construits, plantés ou érigés dans toutes les marges et cours conformément aux dispositions de la présente section.
 
 
Matériaux et entretien
 
a) Clôtures de métal:
 
  • Les clôtures de métal doivent être en métal œuvré ou en fer ornemental, de conception et de finition propres à éviter toute blessure.
  • Les clôtures de métal sujettes à la rouille doivent être peinturées au besoin.
  • Clôtures en maille de chaîne (frost) sont autorisées.
 
b) Clôtures de bois:
 
  • Les clôtures de bois doivent être confectionnées de bois traité.
 
c) Clôtures en PVC :
 
  • Les clôtures en résine de polychlorure de vinyle (PVC) sont autorisées.
d) Clôtures de panneau métallique:
 
  •  Les clôtures de panneau métallique architectural sont autorisées.
 
e) Murets de maçonnerie:
 
  • Les murets de maçonnerie doivent être confectionnés de matériaux ornementaux et appuyés sur des fondations stables.

 

f) Matériaux prohibés:
 
À moins de spécifications contraires expresses au présent règlement, l’utilisation du fil de fer barbelé, de la broche, de la tôle, des plastiques ondulés, des clôtures électrifiées, des clôtures à neige, est prohibée.

Toutefois, les clôtures à neige sont autorisées lorsqu’elles sont utilisées pour la protection des aménagements paysagers, pendant la période s’étalant du 15 octobre d’une année au 15 avril de l’année suivante.

 
 
Vieux-Boucherville
 
  • Seules sont autorisées les clôtures en bois ou en métal forgé ou industriel (type Frost). Dans la marge de recul et la cour avant, seules les clôtures de bois ou de fer forgé sont autorisées;
  • Cependant, pour un lot d’angle, les clôtures de métal industriel (type Frost) sont autorisées dans la marge de recul, dans cette section de l’emplacement adjacente à la marge arrière et à la cour arrière;
  • Les clôtures de métal industriel doivent être accompagnées d’un écran végétal composé d’une haie dense d’une hauteur minimale équivalente aux deux tiers de la hauteur de ladite clôture. Lorsque cette clôture ou une partie de ladite clôture est visible de la rue, l’écran doit être placé du côté de la rue;
  • Les clôtures doivent être ajourées d’au moins quarante pour cent (40%) dans la marge de recul et la cour avant et, d’au moins dix pour cent (10%) dans les cours et marges latérales et arrière;
  • Les éléments de construction des clôtures doivent être disposés verticalement, à l’exception des traverses horizontales. L’utilisation de panneaux de treillis superposés aux clôtures est prohibée.

 

Implantation

a) Les clôtures, les haies, les arbustes, les aménagements paysagers et les arbres doivent être construits, plantés ou érigés à au moins un mètre cinquante (1,50 m) de la bordure du pavage de la voie publique. Les haies, les arbustes, les aménagements paysagers et les arbres doivent être plantés ou érigés à au moins un mètre cinquante (1,50 m) d’un trottoir public, d’un sentier public et d’une voie cyclable publique. L’emprise municipale contigüe à sa propriété doit être maintenue libre de toute construction, obstruction ou empiètement non autrement autorisé.

b) Les murets doivent être construits à au moins trois mètres cinquante (3,5 m) de la bordure du pavage de la voie publique. Les murets ne peuvent empiéter dans l’emprise de la voie publique.

c) Les clôtures, les haies, les arbres ou les murets doivent être construits, plantés ou érigés à au moins un virgule cinq mètre (1,5 m) de toute borne d’incendie.

d) Zone de visibilité:

Dans le cas d’un lot d’angle, une zone de visibilité doit être respectée. Cette zone est formée par la bordure du pavage et une droite joignant les deux points de tangence de la courbe de l’emprise des voies publiques et son prolongement. Si, à l’intersection de deux ou plus de deux voies publiques, la ligne de l’emprise n’a pas de rayon, la zone de visibilité doit être calculée à partir d’un rayon imaginaire de six (6) mètres.

Aucun talus, construction, clôture, haie ou muret, ayant une hauteur supérieure à un mètre (1 m) ne peut être aménagé, érigé, construit ou planté dans cette zone de visibilité. Aucun nouvel arbre ne peut être planté à l’intérieur de la zone de visibilité. De plus, aucun nouvel arbre ne peut être planté à moins de un virgule cinq mètre (1,5 m) de la zone de visibilité.

 
 
La hauteur des clôtures, haies et murets et autre aménagement paysager est prise par rapport au niveau du centre de la rue.
Sur un emplacement sis à plusieurs intersections, autant de zones de visibilité sont requises qu’il y a d’intersections.

e) Clôture lorsqu’il y a présence d’un talus situé en zone tampon exigé au présent règlement :

 
Lorsqu’il y a présence d’un talus sur un terrain, une clôture sera autorisée. Toutefois, elle devra être doublé par une haie dense de conifères de la même hauteur que la clôture ou être garnie de vignes afin qu’elle ne soit pas visible de la rue. L’article 110 a) ne s’applique pas dans ce cas.

f) Vieux-Boucherville : Les clôtures, les arbustes, les haies, les aménagements paysagers, les arbres et les murets doivent être construits, plantés ou érigés à au moins trente (30) centimètres de l’emprise de la voie publique.

 
 
Hauteur
a) Calcul de la hauteur:
 
La hauteur des clôtures, haies ou murets est mesurée en fonction du niveau moyen du sol dans un rayon de trois mètres à l’intérieur de l’emplacement où ils sont construits, plantés ou érigés.

b) Marge de recul:

 
La hauteur des clôtures et des murets construits ou érigés dans les marges de recul ne doit pas excéder un (1) mètre.
La hauteur des haies ou partie de haies situées dans l’emprise d’une voie publique ne doit pas excéder un (1) mètre.

c) Marges et cours latérales, marges et cours arrière, cours avant:

 
La hauteur des clôtures et murets construits ou érigés dans les marges et les cours latérales, les marges et les cours arrière, la cour avant ne doit pas excéder un mètre quatre-vingt (1,8m).

Cependant, les clôtures entourant un terrain de tennis, de badminton ou de volley-ball peuvent avoir une hauteur maximale de trois mètres cinquante (3,5 m) en autant qu’elles soient construites en mailles de chaîne. Une toile brise-vent peut être installée sur lesdites clôtures du 1er mai au 31 octobre. Cette exception prévaut uniquement en autant que lesdits usages soient existants et maintenus sur l’emplacement.

d) Lots d’angle, lots transversaux et lots d’angle transversaux :

 
Dans le cas d’un lot d’angle, d’un lot transversal ou d’un lot d’angle transversal, les clôtures construites ou érigées le long de l’emprise de la voie publique, du côté de la cour arrière et de la marge arrière, peuvent avoir une hauteur maximale d’un mètre quatre-vingts (1,80 m) dans cette partie de l’emplacement comprise entre le prolongement du mur arrière et la ligne arrière de l’emplacement, pourvu qu’elles n’empiètent pas dans l’emprise de la voie publique.

Dans le cas d’un lot d’angle ou d’un lot d’angle transversal, cette clôture peut être prolongée jusqu’à l’alignement du mur avant du bâtiment principal. Cependant, dans tous les cas, la zone de visibilité édictée au présent règlement doit être respectée.

 
Vieux-Boucherville : Cours latérales et arrières:
 
  • Dans les cours et marges latérales et arrière de l’emplacement, les clôtures ou murets ne peuvent avoir une hauteur supérieure à un mètre et cinquante (1,5 m).
  • Marge de recul et cour avant:
    Les clôtures ne peuvent avoir une hauteur supérieure à un (1) mètre.
 
 
Secteur du Boisé
 
Malgré toute disposition contraire au présent règlement, la hauteur maximale des clôtures est limitée à un virgule cinq mètre (1,5 m) dans la marge avant. Seules les clôtures en fer ornemental avec ou sans pilastres de maçonnerie sont autorisées. Toutefois, les clôtures en mailles de chaîne sont autorisées en marge latérale.
 
 
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