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    Avis publics

    2019-03-21 Avis public d'entrée en vigueur - Règlement 2018-299 - Règlement relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI)

    suite

    2019-03-19 Avis public - Règlement 2018-297 - Règlement relatif à la démolition des bâtiments

    suite

    2019-03-19 Avis public - Règlement 2018-295 - Règlement relatif aux dérogations mineures

    suite

    2019-03-19 Avis public - Règlement 2018-294 - Règlement relatif aux permis et certificats d'autorisation et à l'administration des règlements de zonage de construction, de lotissement et relatif aux contributions pour fins de parcs, terrains de jeux et milieux d'intérêt écologique

    suite

    2019-03-05 Avis public - Règlement 2018-287

    suite

    2019-03-05 Avis public - Règlement 2018-288

    suite

    2019-02-20 Avis public - Projet de règlement 2019-193-2

    suite

    2019-02-19 Avis public - Second projet de règlement 2018-298 - Règlement sur les usages conditionnel

    suite

    2019-02-19 Avis public - Règlement 2018-290 - Règlement de zonage, Règlement 2019-291 - Règlement de lotissement

    suite

    2019-01-23 Avis public - Règlement 2018-246-1 - Règlement modifiant le règlement 2016-246 ordonnant des travaux de rajeunissement de diverses rues et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n’excédant pas 2 499 558 $

    suite

    2019-01-23 Avis public - Règlement 2018-303 - Règlement ordonnant l’exécution de travaux pour la réfection des infrastructures de la rue Auguste-Lacaille et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n’excédant pas 1 514 332 $

    suite

    2019-01-09 Avis public - Avis public adressé à toute personne habile à voter du territoire de la Ville de Boucherville pour les informer d'un recours possible auprès de la Commission municipale du Québec afin d'examiner la conformité de certains règlements au plan d'urbanisme

    suite

    2019-01-08 Avis public - Règlement 2018-288 - Règlement ordonnant l'acquisition des lots 3 428 988, 3 771 169 du cadastre du Québec et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 3 818 000 $

    suite

    2019-01-07 Avis public - Règlement 2018-286 - Règlement ordonnant l'exécution des travaux pour l'agrandissement de l'entrepôt des travaux publics phase 3 et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 574 973 $

    suite

    2019-01-07 Avis public - Rôle général de perception pour l'année 2019

    suite

    2018-12-13 Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de Boucherville pour l'année 2019

    suite

    2018-12-13 Avis public - Règlement 2018-287 - Règlement ordonnant l'acquisition de la créance de la Banque Laurentienne du Canada à l'égard de la Société d'exploitation des glaces de Boucherville et décrétant à ces fins une dépense de 17 500 000 $ et un emprunt n'excédant pas 8 500 000 $

    suite

    2018-12-13 Avis public - Règlement 2018-301 - Règlement sur la cotisation imposée aux membres de la Société de développement commercial (SDC) du centre urbain de Boucherville pour l'exercice financier de 2019 - Règlement 1292-8 - Règlement amendant de nouveau le règlement relatifs aux chiens et aux chats - Règlement 1414-603 - Règlement modifiant les dispositions du règlement d'urbanisme numéro 1414 afin d'autoriser des mesures différentes relatives aux corridors en impasse desservant des locaux techniques et des locaux de rangement pour les bâtiments situés dans les zones R-31 (883) et R-32 (869)

    suite

    2018-12-13 Avis public - Règlement 2018-302 - Règlement imposant des tarifs pour divers biens et services ou activités offerts par la Ville - Règlement 2018-304 - Règlement imposant les taxes foncières, les droits sur les mutations immobilières dont la base d'imposition excède 500 000 $ et les tarifs pour l'utilisation de l'eau, l'enlèvement des ordures ménagères, des rebuts et des matières recyclables, et ce, pour l'année 2019

    suite

    2018-11-14 Avis public d'entrée en vigueur

    suite

    2018-11-14 Demandes de dérogation mineure - Règlement d'urbanisme

    suite

    2018-11-14 Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 1414-603

    suite

    2018-11-14 Budget 2019 et PTI 2019, 2020 et 2021

    suite

    2018-11-14 Consultation et enregistrement - Règlement 2018-286- Aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité

    suite

    2018-07-09 Avis public - Consultation et enregistrement - Règlement 2018-285 - Aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de la municipalité

    suite

    2018-07-09 Avis public d'entrée en vigueur

    suite

    2018-06-05 Demande de dérogations mineures

    suite

    2018-05-16 Demande de dérogations mineures

    suite

    2018-05-16 Avis public - Règlement 2018-276-1 - Règlement modifiant le règlement 2017-276 concernant la tarification de façon à en effectuer une mise à jour - Règlement 2018-283 - Règlement ordonnant des travaux de réaménagement de terrains sportifs extérieurs derrière l'École secondaire De Mortagne - Règlement 519-5 - Règlement modifiant le règlement concernant l'usage des rues et places publiques

    suite

    2018-05-16 Avis public - Règlement 2018-07-04 - Modification du règlement concernant la rémunération des élus municipaux de Boucherville

    suite

    2018-05-07 Avis public - Règlement 2018-281 Règlement ordonnant l'exécution des travaux d'un sentier dans le Parc de la Futaie et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 799 857 $

    suite

    2018-05-03 Avis public - Règlement 2018-282 - Règlement ordonnant l'exécution de travaux de resurfaçage de diverses rues et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 2 320 000 $

    suite

    2018-04-26 Avis public - Dépôt - Rapport financier - Exercice 2018

    suite

    2018-04-20 Avis public - Règlement 2018-280 Règlement ordonnant la démolition et l'aménagement d'un stationnement au 6 rue De Muy et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 398 527$

    suite

    2018-04-18 Demande de dérogations mineures

    suite

    2018-04-18 Avis public - Règlement 2018-222-4 Règlement modifiant le règlement 2014-222 relatif au programme de revitalisation du Vieux-Boucherville

    suite

    2018-03-22 Demande de dérogations mineures

    suite

    2018-03-22 Avis public - Règlement 2018-281 - Règlement ordonnant l'aménagement d'un sentier piétonnier dans le parc de la Futaie et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 799 857$

    suite

    2018-03-22 Avis public - Règlement 2017-277 Règlement ordonnant l’exécution de travaux pour la réfection des infrastructures des rues Hélène-Boullé et Darontal et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n’excédant pas 3 921 147 $ - Règlement 2017-278 Règlement ordonnant l’exécution de travaux pour la réfection des infrastructures des rues Bachand Nord, Louis-Robert en partie et Maire-Victorin en partie et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n’excédant pas 2 344 275 $ - Règlement 1414-601 - Règlement stationnement secteur Marie-Victorin - De Muy

    suite

    2018-02-28 Avis public - Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé (Élections municipales du 5 novembre 2017)

    suite

    2018-02-26 Erratum avis public 2018-279 - RÈGLEMENT SUR LE CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS DE LA VILLE DE BOUCHERVILLE ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 2014-215

    suite

    2018-02-21 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2018-02-21 Second projet de règlement numéro 1414-601 - Stationnement secteur Marie-Victorin - De Muy - Demande de participation à un référendum

    suite

    2018-02-21 Consultation et enregistrement Règlement 2018-280 - Règlement ordonnant la démolition et l'aménagement d'un stationnement au 6 rue De Muy et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 398 527$

    suite

    2018-02-21 Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Boucherville et remplaçant le règlement 2014-215

    suite

    2018-02-21 Règlement modifiant de nouveau le règlement 1682 concernant l'aménagement de débarcadères sur les propriétés privées et remplaçant le règlement 1243 afin d'y ajouter le 657 Marie-Victorin

    suite

    2018-01-26 Projet de règlement numéro 2018-279 - Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Boucherville

    suite

    2018-01-26 Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 1414-601

    suite

    2018-01-23 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2018-01-08 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2018-01-08 Avis public - Rôle général de perception pour l'année 2018

    suite

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