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    Avis publics

    2018-01-26 Projet de règlement numéro 2018-279 - Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Boucherville

    suite

    2018-01-26 Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement numéro 1414-601

    suite

    2018-01-23 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2018-01-08 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2018-01-08 Avis public - Rôle général de perception pour l'année 2018

    suite

    2017-12-14 Avis public - Règlement 2017-275 - Règlement imposant les taxes foncières, les droits sur les mutations immobilières dont la base d'imposition excède 500 000$ et les tarifs pour l'utilisation de l'eau, l'enlèvement des ordures ménagères, des rebuts et des matières recyclables, et ce, pour l'année 2018

    suite

    2017-12-14 Avis public - Règlement 2017-274 - Règlement sur la cotisation imposée aux membres de la Société de développement commercial (SDC) du Centre urbain de Boucherville pour l'exercice financier de 2018

    suite

    2017-12-14 Avis public - Règlement 2017-276 - Règlement imposant des tarifs pour divers biens et services ou activités offerts par la Ville

    suite

    2017-12-14 Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de Boucherville pour l'année 2018

    suite

    2017-12-11 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2017-11-23 Règlement 2017-73-8 - Règlement modifiant le règlement 2007-73 et ses amendements déléguant à certains fonctionnaires le pouvoir de dépenser dans les champs de compétence du conseil municipal fixant les modalités et les limites de telles dépenses et établissant la politique de variation budgétaire

    suite

    2017-11-17 Budget 2018 et PTI 2017, 2019 à 2020

    suite

    2017-11-13 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2017-11-10 Résultat de l'élection

    suite

    2017-10-30 Avis public du scrutin

    suite

    2017-10-24 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2017-10-17 Avis public - Rôle d'évaluation foncière pour 2016, 2017 et 2018 de la Ville de Boucherville (3e année)

    suite

    2017-10-17 Avis public du scrutin

    suite

    2017-10-10 Avis public de la révision de la liste électorale municipale

    suite

    2017-09-20 Règlement 2017-272 - Règlement sur la prévention des incendies - Règlement 2017-255-2 - Règlement modifiant le règlement numéro 2016-255 concernant la tarification de façon à en effectuer une mise à jour

    suite

    2017-09-06 Avis public d'élection

    suite

    2017-09-06 Personnel électoral demandé

    suite

    2017-09-06 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2017-08-31 Règlement décrétant une augmentation de 500 000 $ du fonds de roulement

    suite

    2017-08-31 Règlement ordonnant l'acquisition du lot 5 987 690 du cadastre du Québec et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 2 869 640 $ - Règlement ordonnant l'exécution de travaux de resurfaçage du boul. Du Fort-St-Louis entre De Mésy et De Varennes Sud et décrétant à ces fins une dépense et un emprunt n'excédant pas 1 095 492 $

    suite

    2017-08-25 Règlement d'urbarnisme

    suite

    2017-08-25 Vente pour défaut de paiement des taxes municipales et scolaires des droits sur les mutations immobilières

    suite

    2017-08-25 Modification du rôle d’évaluation foncière de la Ville de Boucherville

    suite

    2017-08-25 Dérogations mineures

    suite

    2017-05-23 Demandes de dérogation mineure

    suite

    2017-04-18 Entrée en vigueur (2017-264)

    suite

    2017-04-18 Règlement 1414-600 (projet 1)

    suite

    2017-04-18 Règlement 1414-599 (projet)

    suite

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