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Séances du conseil
Les séances du conseil municipal ont lieu une fois par mois et sont ouvertes au public, à moins d’une situation exceptionnelle.
Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent un lundi par mois, généralement à 20 h.
Ces assemblées ont lieu à la salle Pierre-Viger du Centre administratif Clovis-Langlois (hôtel de ville), situé au 500, rue de la Rivière-aux-Pins. Les citoyens doivent se déplacer à l’hôtel de ville pour s’inscrire sur la feuille de période de questions. Celle-ci sera déposée sur une table à l’entrée de la salle Pierre-Viger à compter de 15 h 30, la journée de la séance. Les moyens de diffusion sont énoncés plus bas sur cette page.
Question pour le conseil
La participation citoyenne est au cœur de nos priorités. Vos questions aux élus sont donc les bienvenues lors des séances du conseil municipal. Si vous avez une question d’intérêt public à adresser à l’un des élus, vous pouvez le faire en personne lors de la séance du conseil.
Les citoyens doivent se déplacer à l’hôtel de ville pour s’inscrire sur la feuille de période de questions. Celle-ci sera déposée sur une table à l’entrée de la salle Pierre-Viger à compter de 15 h 30, la journée de la séance.
Calendrier des séances 2022
Vous trouverez ci-dessous le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année en cours ainsi que les ordres du jour, procès-verbaux et projets de règlements.
Ordre du jour
Procès-verbal
Ordre du jour
Procès-verbal
Ordre du jour
Procès-verbal
Ordre du jour
Procès-verbal
Ordre du jour
Procès-verbal
Ordre du jour
Procès-verbal
Archives
*En raison de la pandémie de COVID-19, les séances du conseil municipal se sont tenues à huis clos.
Diffusion des séances
Vous pouvez visionner les séances du conseil municipal de Boucherville, soit en vous rendant sur le site de TVRS, la station de télévision de la Rive-Sud, ou en consultant le compte Viméo de la Ville. Veuillez noter que seules les séances ordinaires sont enregistrées sur un support vidéo.
TVRS
TVRS, la station de télévision régionale, affiliée à la chaîne 9 ou 609 HD de Vidéotron, diffuse en simultané les séances du conseil municipal de Boucherville. La station offre également un accès aux archives des séances.
Visionner la séance du conseil en direct
Accéder aux archives des diffusions
Notre compte Viméo
Vous trouverez sur notre compte Viméo, des liens vous permettant d’avoir accès aux archives des séances ordinaires du conseil de 2017 à aujourd’hui.
Archives des séances du conseil
Déroulement des séances
Présidence
Le maire est en quelque sorte le chef du conseil. Lors des séances, c’est lui qui préside les débats, maintient l’ordre et le décorum.
Le déroulement d’une séance est limité par un ordre du jour qui indique les sujets qui seront abordés lors de la séance. Le greffier assiste aux séances et rédige le procès-verbal.
Pour tenir une assemblée du conseil, le quorum doit être d’au moins la majorité des membres du conseil.
Période de questions
La séance du conseil comprend une période de questions à laquelle le public peut participer. Le conseil possède un règlement déterminant la durée, la procédure et le moment de cette période de questions. Cette période dure habituellement 30 minutes, à moins qu’une prolongation soit accordée.
Le maire ou un conseiller désigné répond à la question lors d’une séance du conseil. Selon la nature de la question, il peut répondre sur-le-champ ou lors d’une séance ultérieure.
Vote
Le vote s’effectue à voix haute. Par contre, le maire ou celui qui préside n’est pas tenu de le faire : c’est son choix.
Ajournement
Le conseil peut ajourner une séance s’il n’a pas eu le temps de traiter tous les points à l’ordre du jour. Une séance peut également être ajournée en cas de défaut du quorum.
Archives des procès-verbaux
Ci-dessous se trouvent les procès-verbaux de toutes les séances ordinaires du conseil depuis 2 ans.
- Procès-verbaux de 2020
Si vous souhaitez consulter le procès-verbal d’une année antérieure, nous vous invitons à faire une demande d’accès à l’information.
Séances du conseil d’agglomération de Longueuil
L’agglomération de Longueuil fournit certains services à la municipalité de Boucherville, tels que :
- le service de police;
- le service de sécurité incendie;
- la cour municipale;
- le transport collectif;
- le logement social;
- l’alimentation en eau;
- le développement économique;
- l’évaluation foncière.
Si vous avez une question concernant l’un de ces services, nous vous invitons à consulter la page Séance du conseil de l’agglomération de Longueuil.