Spa

Vous souhaitez installer un bain à remous ou une cuve thermale sur votre terrain? Vous devez respecter certaines normes liées à l’implantation du spa et à la sécurité de la propriété. 

Obtenir un permis

L’obtention d’un permis est parfois nécessaire pour l’installation d’un spa, selon sa capacité. 

Pour plus de détails sur ce genre de demande, consultez la page Permis et certificats d’autorisation résidentiels

Règlements complets

2018-294 – Règlement relatif aux permis et certificats

Consultez les articles 49 à 51 pour savoir si vos travaux requièrent un permis. 

2018-290 – Règlement de zonage

Consultez le chapitre 8 (article 8-102) pour en savoir davantage sur les normes concernant l’installation d’un spa.